Jugements incriminants la DPJ et ses complices

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Jugements incriminants la DPJ et ses complices

Message  PapaThème le Mar 27 Mai 2008 - 20:29

Liste de jugements pour la majorité incriminants la DPJ et ses complices. C'est une pièce majeur en matière de jurisprudence et doctrine devant toutes les Cours dans les dossiers DPJ. Pour savoir comment présenté tout ça et mettre toutes les chances de votre côté pour obtenir gains de causes, contactez PapaThème.

Assez! C'est assez la fraude aux dossiers aux préjudices des Enfants.

AVIS - Certains jugements contiennent de véritable histoires d'horreurs. Cœurs sensibles s'abstenirs.

PapaThème a écrit:
De MONTRÉAL, j'ai mentionné huit jugements : celui du juge Jean-Pierre Senécal, de la Cour supérieur, dans l'affaire Protection de la jeunesse - 081, 2008; celui du juge Saulnier, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de N.(P.-L.), 2002; celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire F.J.R.-G., Re, 2004; celui de la juge Godin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire L.-M. B.-T., Re, 2004; trois de la juge Beauchemin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire D. D. P., Re, 2004; dans l’affaire V. F., Re, 2005; et dans l’affaire V. E., Re, 2005; celui de la juge Mayrand, de la Cour supérieure, dans l'affaire Valiquette c. Lafond et D.p.j. de Montréal, 2007;

De TROIS-RIVIÈRES, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire X, Re, 2004; dans l'affaire M.-E. A., Re, 2003; dans la situation de L.(V.), 2003; dans l’affaire M. G.-F., Re, 2003; et dans la situation de P.(K.), 2002;

De VICTORIAVILLE, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse); dans la situation de D.-R.(C.), 2002; dans la situation de X, Re, 2002; dans l’affaire V. C., Re, 2004; dans la situation de G.(S.), 2003; et dans l’affaire X, Re, 2005;

De DRUMMONDVILLE, j'ai mentionné onze jugements, celui du juge André Prévost, de la Cour supérieure, dans l’affaire M.M. c. S.B.T., 2005; dix jugements du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire G. (J.-P.) (Re), 2000; dans l’affaire J. H., Re, 2005; dans l’affaire A. L., Re, 2004; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans la situation de F.P., Re, 2005; dans la situation de P.(J.), 2003; dans la situation de L.-G.(A.), 2003; dans l'affaire L. G., Re, 2004; dans l'affaire L.G., Re, 2005; et dans l'affaire Protection de la jeunesse - 064063, 2006;

De SHERBROOKE, j'ai mentionné huit jugements : sept du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire K. L.-P., Re, 2003; dans l’affaire A. D., Re, 2003; dans l’affaire X, Re, 2004; dans l’affaire J. S.-D., Re, 2004; dans l’affaire C. B., Re, 2004; dans l’affaire C. G.-P., Re, 2004; et dans l’affaire A.C., Re, 2005; un du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. D. C., Re, 2003;

De SAINT-HYACINTHE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Primeau, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De GRAMBY, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Denis, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2003;

De ST-JEAN D'IBERVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Crête, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.(K.), 2003;

De COWANSVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J.J., Re, 2005;

De THETFORD-MINES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De RIMOUSKI, j'ai mentionné deux jugements du juge Ringuet, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X (Re), 2001; et dans l’affaire C. R., Re, 2003;

De GASPÉ, j'ai mentionné un jugement, celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l'affaire L. (R.-J.) c. Gagnon et D.p.j. de Gaspésie/Les Iles, 2002;

(suite prochain post)
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Jugements incriminants la DPJ et ses complices (la suite)

Message  PapaThème le Mar 18 Nov 2008 - 0:14

PapaThème a écrit:
De QUÉBEC, j'ai mentionné treize jugements : celui du juge Robert Dufresne, de la Cour supérieure, dans l'affaire J.A. c. Fortin et D.p.j. de Québec, 2007; deux de la juge Bergeron, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.-A.(D.), 2002; et dans l’affaire G. M., Re, 2004; sept de la juge Rondeau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire D. S., Re, 2004; dans la situation de S.(N.), 2002; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans l’affaire A.C., Re, 2004; dans la situation de L.(A.), 2002; dans l’affaire K. F.-L., Re, 2004; et dans l’affaire X, Re, 2003; celui du juge Bouchard, de la Cour supérieure (Chambre de la famille), D. B. c. C. Bo., 2004; celui des juges Thibault, Rochette et Robert, de la Cour d’appel, dans l’affaire R.-J. L., Re, 2004; et celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire Protection de la jeunesse - 0832, 2008;

De SEPT-ILES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Parent, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de A.-F.(M.-S.), 2003;

De RIVIÈRE-DU-LOUP, j'ai mentionné quatre jugements : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de B.(C.), 2002; celui du juge Poirier, de la Chambre civile, Division des petites créances, dans l’affaire R. B. c. Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent, 2005; deux du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J. D., Re, 2005; et dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De ROBERVAL, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Duchesne, de la Cour supérieure (D.p.j. en appel), dans l’affaire A.C., Re, 2005;

De CHICOUTIMI, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de W.(A.-J.), 2002;

De SHAWINIGAN, j'ai mentionné quatre jugements : trois du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire T. M.-L., Re, 2005; dans l’affaire K. C., Re, 2001; et dans la situation de X, Re, 2002; celui du juge Cousineau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire S. (M.) (Re), 2001;

De LAVAL, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Garneau-Fournier, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. D., Re, 2004;

De TERREBONNE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Prévost, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L.-H. (S.) (Re), 2000;

De ST-JÉROME, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Maillet, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De CHIBOUGAMAU, j'ai mentionné deux jugements du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de S.B.(K.), 2003; et dans la situation de G.(S.), 2003;

De VAL-D'OR, j'ai mentionné quatre jugements : deux du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de X (Re), 2002; et dans la situation de G.(Y.), 2002; deux de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. P., Re, 2004; et dans la situation de J.P.(M.), 2001;

De AMOS, j'ai mentionné huit jugements : cinq de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L. G., Re, 2003; dans la situation de M. G., 2003; dans l’affaire X, Re, 2003; dans la situation de L.(K.), 2002; et dans la situation de G.(M.), 2002; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. C., Re, 2004; deux du juge Bonin, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de L. (C.), 1999; et dans l’affaire A. H., Re, 2004;

De ROUYN-NORANDA, j'ai mentionné deux jugements : celui du juge Gendron, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire S. N., Re, 2005; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire Ci (T.) (Re), 2000;

De VILLE-MARIE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Laflamme, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. S., Re, 2003;

Du CONSEIL DE LA MAGISTRATURE, j'ai mentionné deux rapports du Comité d’enquête du Conseil de la magistrature, un dans l’affaire Lapointe c. Ruffo, 2000; et un dans l'affaire Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse c. DuBois, 2005.
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Il reste beaucoup à faire

Message  PapaThème le Mar 18 Nov 2008 - 0:37

Faute de place dans un seul message, j'ai été contraint de séparer tout ça en deux. Dans un premier temps nous avons Montréal et Trois-Rivières avec les villes sur la rive Sud, suivi de la ville de Québec et la rive Nord.

Ne craignez rien il y en à d’autres et je suis convaincu qu'il y en aura d'autres, puisque devant les Magistrats la fraude aux dossiers ça passe pas, ou si peu depuis quelques années. Au sujet de ce dernier point, je vais justement avoir deux jugements qui confirme que Madame Anne C Cools avait vu juste comme pour tout le reste lorsqu'elle affirmait; «...les juges sont de plus en plus nombreux à maîtriser le problème. Toutefois, il reste beaucoup à faire Je souligne.


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À force de frapper sur la DPJ il y a un risque et je vais prendre ce risque

Message  PapaThème le Mer 19 Nov 2008 - 2:05

Voici quelques trouvailles que je dois mettre en place dans notre looooongue liste de jugements ici plus haut.

Je le sais bien, vous allez me dire qu'il y en un sans importance (X, Re, 2003). Par contre, c'est encore un comportement ILLÉGAL que les parents ne pouvaient pas connaître, en l'occurrence déposée dans la preuve de façon illégale un rapport médical au préjudice du père (point [29]). Avec quatre (4) avocats dans ce dossier là, j'ai la certitude que ce n'est pas la mère qui a eu cette «brillante idée». Pas sorcier ça! Également, vous en avez deux autres que je dirais plus «incriminant pour les parents», en prenant en considération que je pense qu'ils se sont fait piéger (mauvais conseils?), et par le fait même ils ont fait jubilés la DPJ et ses complices tordus de rires les poches pleines $$$.

Si vous dite aux juges que les ordonnances vous passe 500 mètres au-dessus de la tête, j'ai la certitude que les juges sont amplement justifiés de conclure que l'intérêt et l'avenir de vos Enfants vous passe exactement à la même hauteur.

Malheureusement, il y à un autre jugement qui me rappel le fameux; «Toutefois, il reste beaucoup à faire.» de Madame C Cools, dans le cadre du Projet de Loi S-9 (Détournement de la Justice).

Je fais référence plus spécifiquement aux points [150] à [156], dans la situation bête du Directeur des centres jeunesse de Montréal contre une adolescente :

Jean-Marc_Potvin_D.p.j._c._A._M._Adolescente_2006 Arrow

IMAGINEZ L'ODIEUX DE LA SITUATION? Le Directeur de la protection de la jeunesse contre une adolescente!?! Que dire de plus? Malheureusement il reste beaucoup à faire? Même si «les juges sont de plus en plus nombreux à maîtriser le problème»? Avec des jugements de même, je suis forcé de conclure que malheureusement il y en à encore qui ne le maîtrise pas le problème, en conformité encore une fois avec le terrible constat de l'Honorable Anne C Cools.

Juge André Denis, J.C.S. a écrit:
[164] À force de frapper sur la DPJ, il y a risque que ces personnes ne se relèvent pas.
Moi je frappe sur les fraudeurs et ils sont légions, et dans l'intérêt SUPÉRIEUR des Enfants j'espère qu'à force de frapper dessus un jour ils ne se relèveront pas. À force de frapper sur les Enfants il y à beaucoup de morts chez les enfants qui ne se relèvent pas aussi. Pour ces derniers ce n'est même pas une question de "risque", mais une bien triste réalité abondamment documentée.

À force de frapper sur la DPJ et ses légions de fraudeurs il y a un risque que ces personnes ne se relèvent pas, et dans l'intérêt SUPÉRIEUR des Enfants je vais prendre ce risque.

ASSEZ! C'est assez la fraude aux dossiers aux préjudices des Enfants. Pas sorcier ça!


Cool PapaThème Cool

X, Re, 2003
C.-R. D., Re, 2004
A.M., Re, 2005
Jean-Marc_Potvin_D.p.j._c._A._M._Adolescente_2006
Protection de la jeunesse - 073275, 2007
Protection de la jeunesse - 071014, 2007
Protection de la jeunesse - 073131, 2007
Protection de la jeunesse - 072395, 2007
Protection de la jeunesse - 08711, 2008

Ne craignez rien il y en à d’autres...
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Jurisprudence en matière d'aliénation parentale

Message  PapaThème le Sam 29 Jan 2011 - 21:03

AVIS IMPORTANT

Vous devez faire l'unité avec tout ça... aliénation parentale ou pas... le tout fait LE TOUT finalement...

Jurisprudence en matière d'aliénation parentale Arrow
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Bonjour pouvez-vous m'aider???

Message  Isis91 le Mer 20 Juin 2012 - 15:25

Bonjour je m'appel Isis,
je suis une jeune maman de 21 ans et la dpj est dans notre dossier,
nous ne pouvons pas voir notre enfant appart que une fois par semaine 2h...
J'ai vu votre message et nous avons un serieux probleme et besoin d'aide.
Il ya beaucoup de choses TRES TRES BIZZARES....
Nos avocats nous parlent que brievement, au criminel il disent que il n'y a pas d'autres date...
En tout cas j'aimerais serieusement si vous le pouvez, vous parler...
Si vous pouver m'aider aussi parce que mon bebe n'a que 5 mois et tout ses moments depuis le mois de fevrier,
et bien nous ne les avons pas passer avec lui..

Merci
Isis
[...Votre numéro de téléphone a été supprimer par l'Administrateur pour votre Protection...]

Isis91

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poursuite de 5 millions

Message  fascinateur le Ven 5 Oct 2012 - 15:49

Bonjour,

J'ai entendu parler récemment d'un homme de la région de Québec qui intente actuellement un procès
avec une action de 5 millions contre 8 membres de la DPJ du saguenay. Je sais que c'est à hui clos mais
j'aimerais suivre cette information de plus près. En avez-vous entendu parler?

Merci pour votre précieuse collaboration.


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Re: Jugements incriminants la DPJ et ses complices

Message  PapaThème le Ven 5 Oct 2012 - 16:24

fascinateur a écrit:Bonjour,

J'ai entendu parler récemment d'un homme de la région de Québec qui intente actuellement un procès
avec une action de 5 millions contre 8 membres de la DPJ du saguenay. Je sais que c'est à hui clos mais
j'aimerais suivre cette information de plus près. En avez-vous entendu parler?

Merci pour votre précieuse collaboration.


Non, je n'ai pas entendu parler de ça... par contre... si c'est un procès au Civil tout le monde peux entré dans la salle... en respectant le huis clos...
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Re: Jugements incriminants la DPJ et ses complices

Message  fascinateur le Ven 5 Oct 2012 - 16:27

En fait c'est que je ne sais pas de quelle cause il s'agit exactement... mais je suis certain que beaucoup de personnes vont s'y intéresser.

fascinateur

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Grande valse-hésitations improvisée!

Message  PapaThème le Lun 10 Nov 2014 - 0:11

(message d'origine)
PapaThème a écrit:
Posté le: Ven Fév 08, 2008 5:48 am    Sujet du message: Grande valse-hésitations improvisée!  

AVIS AUX INTÉRESSÉS

Je viens de mettre la main sur trois autres jugements très pertinents de l'Honorable juge Michel DuBois, que j'ajoute à l'instant à la longue liste ici plus haut dans DRUMMONDVILLE... Arrow

Un premier jugement, que nous appellerons en citation : «Grande valse-hésitations improvisée!» Arrow

Un deuxième jugement, que nous appellerons cette fois : «Entente à la bonne franquette sans valeur légale.» Arrow

Un troisième jugement, cette fois je cite la première ligne : «Qui nous protégera contre ceux qui nous protègent?» Arrow

Cette dernière citation est une répétition du juge, et l'autre jugement où on retrouve cette fameuse citation est maintenant sous forme de lien en bas de tous mes messages (Point [59] du jugement).

CONCLUSIONS

Encore une fois, tous ces jugements confirment que l'Honorable juge DuBois est un homme d'Honneur, qui à vraiment à cœur l'intérêt supérieur des Enfants. Par contre, ce qui est malheureux dans tout ça et qui ajoute à l'odieux de toute cette situation à notre honte à tous, c'est de constater que sans craindre les sanctions avec raison, de leur côté la DPJ et sa bande confirment leur mépris le plus total de la Loi, des droits les plus élémentaires des Enfants, des ordonnances des tribunaux et des Magistrats.

Dans l'attente d'une intervention des autorités compétentes qui ferment les yeux, nos élus surtout, tous ensemble et à la bonne franquette typiquement québécoise en matière d'exploitation et de mauvais traitements faits aux Enfants... Grande Valse!


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Re: Jugements incriminants la DPJ et ses complices

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